Conditions d'utilisation

TeejaraYan est un logiciel de gestion commerciale (ventes, stock, clients, fournisseurs, facturation, rapports) destiné aux petites et moyennes entreprises marocaines, accessible via navigateur web.

La création d'un compte nécessite une adresse e-mail valide et sa vérification. Un compte peut appartenir à plusieurs entreprises ; le propriétaire d'une entreprise contrôle les rôles et permissions de ses collaborateurs. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe et des actions effectuées depuis votre compte.

Chaque nouveau commerce commence par un essai gratuit de 30 jours. Pendant l'essai, vous choisissez votre abonnement ; si vous n'en choisissez pas, l'abonnement le moins cher qui couvre vos boutiques et vos utilisateurs s'applique à la fin de l'essai. Les prix sont ceux affichés sur la page Tarifs, ou dans l'application sur la page Abonnement. Toute modification de prix est annoncée 30 jours à l'avance par e-mail et dans l'application ; vous pouvez alors partir sans frais.

L'offre fondateur. L'offre fondateur est un remerciement réservé aux premiers commerces. Une place fondateur par personne : une deuxième place uniquement par décision motivée de TeejaraYan. La règle s'applique aux nouvelles places à partir de sa publication ; elle ne refuse jamais le service, seulement le prix fondateur. La durée et le prix de l'offre sont indiqués sur la page Tarifs, ou dans l'application sur la page Abonnement, au moment où la place est accordée. Une modification des conditions de l'offre est annoncée 30 jours à l'avance par e-mail et dans l'application ; elle ne change jamais rétroactivement le prix d'un partenaire fondateur, et vous pouvez partir sans frais.

Les données que vous saisissez (produits, clients, fournisseurs, ventes, documents) restent votre propriété. TeejaraYan les traite uniquement pour vous fournir le service, selon la politique de confidentialité. Vous pouvez exporter vos données à tout moment.

Vous vous engagez à ne pas : tenter de contourner l'isolation des données entre entreprises, accéder à un compte ou une entreprise sans autorisation, désassembler ou altérer le logiciel, ou utiliser le service à des fins illégales.

Le service est fourni « en l'état » durant cette phase, sans garantie de disponibilité continue. [Un engagement de niveau de service (SLA) formel sera défini avant le lancement commercial, avec l'avis d'un conseil juridique.]

TeejaraYan, sa marque et son code restent la propriété de leurs auteurs. Rien dans ces conditions ne vous cède de droits sur le logiciel au-delà du droit d'utilisation décrit ici.

Vous pouvez cesser d'utiliser le service à tout moment. [Les modalités exactes de suspension d'un compte pour manquement à ces conditions, et le délai de conservation des données après clôture, doivent être précisés par un conseil juridique avant publication officielle.]

[Cette section — limitation de responsabilité, garanties, indemnisation — doit être rédigée avec un conseil juridique marocain qualifié avant toute publication officielle ou usage contractuel.]

Ces conditions sont destinées à être régies par le droit marocain. [La juridiction compétente et les modalités de résolution des litiges doivent être confirmées par un conseil juridique avant publication.]

Pour toute question relative à ces conditions : [adresse e-mail de contact à définir].